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Detail: Depuis 1961, au sein des Annales des Loyers, Monsieur Jacques Lachaud, investi de la redaction propre aux problemes de l'agriculture s'est attache, grace a un travail que l'on peut qualifier de benedictin, a passer au filtre de ses recherches toute l'evolution, quasi-permanente de la legislation, de la reglementation et surtout de la jurisprudence relatives a l'agriculture et specialement dans les rapports bailleur-preneur.

Le Guide des baux ruraux traite dans une premiere partie de l'activite agricole. Il detaille ensuite, d'une maniere exhaustive, le domaine d'application du controle des structures, puis aborde tres largement le bail rural (conclusion, obligations des parties, rupture anticipee, renouvellement et refus, ameliorations culturales...).

Ce guide, outil indispensable pour les juristes qu'ils soient juges, notaires, avocats, experts, mais egalement pour les organismes agricoles ainsi que pour les agriculteurs de base, est a jour notamment de la loi d'orientation du 5 janvier 2006.

Il n'y manque rien y compris les formulaires d'actes, le tout accompagne d'un index alphabetique et d'une table des matieres.

Cet ouvrage est compris dans l'abonnement aux Annales des loyers 2007 (212 ?), mais peut etre acquis separement.

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Title:Guide des baux ruraux PDF or ePub Livres
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